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joel serin

FOURNITURE DES REPAS A L'EPHAD LE VILLAGE DE LA ROSSIGNOLE - INTERVENTION DE MICHELE PRAT - SEANCE DU 18 AVRIL 2011

Qu'est-ce qui ne va plus entre la mairie et l'ephad la Rossignole pour que Monsieur le Maire demande au conseil municipal d'autoriser l'association en charge de cet établissement à se rétracter de l'engagement pris contractuellement en 2009, pour une...

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TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - INTERVENTION DE JOEL SERIN - SEANCE DU 24 JANVIER 2011

Recette inscrite au projet de budget primitif 2011 Constatant que le chapitre 7368 "taxe sur les emplacements publicitaires" fait apparaître une recette d'un montant de 80 000 €, multipliée par 4 par rapport à l'année 2010, Joël Serin en déduit que la...

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